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Une kiné au tribunal pour ne pas avoir cotisé à l’Ordre

Voici ce qui attend peut-être certaines infirmières si leur instance ordinale décidait de mettre à exécution ses menaces face aux professionnelles qui refusent aujourd’hui de s’acquitter de leur cotisation. Si l’affaire qu’examine aujourd’hui le tribunal de grande instance de Gap ne concerne pas une infirmière, mais une kinésithérapeute, le contexte est semblable : une opposition à l’obligation de s’inscrire à l’Ordre.

Cotisation : là aussi, le nerf de la guerre

L’utilité et le fonctionnement de l’instance ordinale réservée aux kinésithérapeutes sont depuis son instauration en 2006 fortement contestées. A l’instar de ce qui est observé aujourd’hui chez les infirmières, c’est le montant des cotisations qui a fini de renforcer le front d’opposition à cette instance. Les 280 euros dont doivent s’acquitter les kinésithérapeutes libéraux et plus encore les 130 à 200 euros exigés des kinésithérapeutes salariés (en fonction de leur statut de cadre ou non) ont fait couler beaucoup d’encre. Une grève de l’encadrement des stagiaires fut notamment menée. Les contestataires n’obtinrent cependant jamais gain de cause, qu’il s’agisse de la baisse de la cotisation et plus encore de la disparition de l’instance. Aussi, le mouvement s’est-il un peu essoufflé.

Délinquance en blouse blanche

Cependant, 8 000 kinésithérapeutes ne se seraient toujours pas inscrits à l’Ordre (sur un peu plus de 60 000 professionnels en activité en France). En outre, les organisations opposées à l’Ordre continuent à se montrer très actives, notamment le groupe Alize, qui a fédéré les différents courants d’opposants à l’Ordre qui s’exprimaient chez les salariés et les libéraux. Cette association a fait aujourd’hui de la défense des kinésithérapeutes poursuivis par l’Ordre l’un de ses chevaux de bataille. Pour l’heure les procès ont été rares.

Aussi, Hélène Robert-Buira, kinésithérapeute depuis 1986 ne comprend pas ce qui lui vaut d’être traitée de façon exceptionnelle. Elle comparait en effet aujourd’hui devant le tribunal de grande instance de Gap pour exercice illégal de la profession de masseur kinésithérapeute. L’issue du procès devrait lui être favorable : l’Ordre a en effet très récemment retiré sa plainte après que la kinésithérapeute, passée de l’exercice mixte au salariat exclusif, ait finalement choisi le 4 août d’envoyer son dossier d’inscription. « C’est pieds et poings liés que je me suis inscrite car je risquais le droit d’exercice » explique-t-elle au Dauphiné Libéré. Cependant, l’audience étant maintenue, Hélène Robert-Buira souhaite en faire une tribune. « Je ne suis pas une délinquante qui met en danger ses concitoyens » fait-elle notamment valoir.

Aurélie Haroche

On peut aussi et surtout tempérer les ardeurs des Ordres, par ce jugement qui fait jurisprudence.

§§§

L’ONI avait revendiqué environ 50 000 dossiers reçus. Soit 10 %.
Ce qui veut dire que 90 % de la population infirmière dans son ensemble, rejette cet organisme. Ou alors est long à la détente...

Mais l’Ordre a trouvé une explication : Les conseillers nationaux, tant salariés que libéraux, ont largement expliqué les données réelles de la situation. Ils ont notamment souligné les faits suivants :

– le taux d’abstention aux élections de 2008 s’explique par le fait qu’il y a eu des hôpitaux entiers où les infirmiers n’ont pas reçu leur matériel de vote.
Bon sang mais c’est bien sûr ! Avec 87 % d’abstention, il y a dû y avoir une grève massive de la poste.
Le hic est que le vote était informatisé...

Si l’ONI décide des actions auprès de chaque opposant, cela risque de coûte cher en procédure judiciaire à l’institution privée.

Le personnel hospitalier, et les IADE qui y sont hostiles notamment, attendent tout à fait sereinement le papier de l’huissier.
Car si un IADE devrait être condamné pour exercice illégal de la profession
il est licite et même obligatoire, par soucis d’équité, de condamner à la même interdiction, l’ensemble des collègues IADE de l’établissement qui seraient réfractaires.

De même qu’il faudrait en faire autant pour les IADE du même département, ainsi que de la région, et pour finir sur l’ensemble du territoire national, DROM inclus.

On voit d’ici la paralysie des blocs opératoires et des SMUR, SSPI et réanimation que cela engendrerait. Sans compter les CESU.

Donc avant de céder à une éventuelle panique, et même si la plainte reste individuelle, il convient à chacun d’entre nous de préparer une ligne de conduite vis-à-vis de l’ONI.
Avant que l’inscription ne soit seulement obligatoire que pour les libéraux.
En même temps, ce sont eux qui l’ont le plus souhaité.

Vœu exaucé.

– Le site de l’Ordre national des infirmiers
– Le site du contre-ordre des infirmiers
– L’histoire des Ordres
– L’annuaire des Ordres départementaux et régionaux

AB

NB : pour ou contre l’ONI, la diffusion des deux sensibilités est de mise ici. C’en est même un sacerdoce.