Un problème de bio médical ?

Audit de la maintenance biomédicale : méthodologie et application

Circulaire DGS/DH/AFSSAPS du 20 juin 2000 relative à la distribution d’eau pour l’hémodialyse.

Arrêté du 25 avril 2000 relatif aux locaux de prétravail et de travail, aux dispositifs médicaux et aux examens pratiqués en néonatologie et en réanimation néonatale prévus à la sous-section IV « Conditions techniques de fonctionnement relatives à l’obstétrique, à la néonatologie et à la réanimation néonatale » du code de la santé publique (livre VII, titre Ier, chapitre II, section III, troisième partie : Décrets)

Arrêté du 26 novembre 1999 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale

Loi no 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l’homme

Circulaire DGS/VS 2-DH/EM 1/EO 1 n° 97-672 du 20 octobre 1997 relative à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé

Directive 97/43 du 30 juin 1997 relative à la protection des personnes contre les rayonnements. (Directives européennes)

Arrêté du 6 mai 1997 relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique en service

Lettre-circulaire DH/EM1/97-1770 du 01 mars 1997 relative aux risques potentiels de contamination de l’œil par certains phacoémulsificateurs lors d’opérations de la cataracte (textes non codifiés)

Lettre-circulaire DH/EM 1 n° 96-4459 du 12 août 1996 relative à la sécurité d’utilisation des dispositifs médicaux, incidents ou risques d’incidents liés à l’utilisation de tables d’opération (textes non codifiés) Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 96/37 p. 159-160

Lettre-circulaire DH-EM1 n° 96-3921 du 22 juillet 1996 relative à la sécurité des dispositifs médicaux : utilisation des flexibles de gaz médicaux (textes non codifiés) Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 96/31 p. 83-85

Circulaire DH/EM1/96-3059 du 17/06/1996 relative à l’utilisation des ventilateurs et mélangeurs de gaz employés pour l’anesthésie, la réanimation, et la néonatologie. (textes non codifiés) ensemble des textes non codifiés

Circulaire DH/EM1/96-2926 du 11/06/1996 relative aux risques de brûlures rétiniennes liées à l’utilisation de microscopes opératoires et autres dispositifs illuminant (B.O. n° 27 du 31 juillet 1996). ensemble des textes non codifiés

Décret n°96-442 du 22 mai 1996 relatif aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique

Circulaire DH/EM1/96-0327 du 30/01/1996 relative à l’utilisation des manodétendeurs à usage médical. (ensemble des textes non codifiés)

Décret no 96-32 du 15 janvier 1996 relatif à la matériovigilance exercée sur les dispositifs médicaux et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat)

Arrêté du 3 octobre 1995 relatif aux modalités d’utilisation et de contrôle des matériels et dispositifs médicaux assurant les fonctions et actes cités aux articles D. 712-43 et D. 712-47 du code de la santé publique

Circulaire DH/EM1/14 du 29/03/1994 relative à l’utilisation des moniteurs de la saturation de l’hémoglobine en oxygène par oxymétrie de pouls (SpO2). ensemble des textes non codifiés

Décret n°93-973 du 27 juillet 1993 relatif aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique

Tous les textes sur les instruments de pesage à fonctionnement non automatique

Directive 93/42/CEE du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux (Directives européennes)

Arrêté du 4 juin 1993 complétant l’arrêté du 5 mars 1993 soumettant certains équipements de travail à l’obligation de faire l’objet des vérifications générales périodiques prévues à l’article R. 233-11 du code du travail en ce qui concerne le contenu desdites vérifications.

Arrêté du 22 mars 1993 relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service

Arrêté du 5 mars 1993 soumettant certains équipements de travail à l’obligation de faire l’objet des vérifications générales périodiques prévues à l’article R. 233-11 du code du travail

Décret n°93-41 du 11 janvier 1993 relatif aux mesures d’organisation, aux conditions de mise en oeuvre et d’utilisation applicables aux équipements de travail et moyens de protection soumis à l’article L. 233-5-1 du code du travail et modifiant ce code (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat)

Arrêté du 23 décembre 1992 modifiant l’arrêté du 21 décembre 1988 relatif aux conditions et modalités d’agrément des personnes ou organismes pour la vérification des installations électriques

Arrêté du 08 juillet 1992 modifiant l’arrêté du 16 fevrier 1989 relatif à l’exploitation et aux contrôles périodiques des appareils à pression de vapeur à couvercle amovible

Les textes des équipements sous pression et la page legifrance sur la RÉGLEMENTATION RELATIVE AUX APPAREILS A PRESSION ET AUX ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION

Arrêté du 10/01/1992 modifiant l’arrêté du 20/12/1988 fixant la périodicité, l’objet et l’étendue des vérifications des installations électriques ainsi que le contenu des rapports relatifs aux dites vérifications

Décret no 91-330 du 27 mars 1991 relatif aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique

Arrêté du 2 octobre 1990 fixant la périodicité des contrôles des sources scellées, des installations des appareils générateurs électriques de rayonnements ionisants et de leurs dispositifs de protection prévus par le décret no 86-1103 du 2 octobre 1986 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants

Arrêté du 13 octobre 1989 modifiant l’arrêté du 16 février 1989 relatif à l’exploitation et aux contrôles périodiques des appareils à pression de vapeur à couvercle amovible

Arrêté du 16 février 1989 relatif à l’exploitation et aux contrôles périodiques des appareils à pression de vapeur à couvercle amovible

Arrêté du 21 décembre 1988 relatif aux conditions et modalités d’agrément des personnes ou organismes pour la vérification des installations électriques

Arrêté du 20 décembre 1988 fixant la périodicité, l’objet et l’étendue des vérifications des installations électriques ainsi que le contenu des rapports relatifs aux dites vérifications

Arrêté du 19 décembre 1988 relatif aux conditions d’installation des matériels électriques sur les emplacements présentant des risques d’explosion

Décret n°88-1056 du 14 novembre 1988 pris pour l’exécution des dispositions du livre II du code du travail (titre III : Hygiène, sécurité et conditions du travail) en ce qui concerne la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques

Décret n°86-1103 du 2 octobre 1986 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants .

Circulaire DGS/bureau 3A/667bis du 10 octobre 1985 relative à la distribution des gaz à usage médical et à la création d’une commission locale de surveillance de cette distribution

Arrêté du 16 décembre 1980 relatif à la réglementation des appareils à pression de vapeur à couvercle amovible