Société Française des Infirmier(e)s Anesthésistes
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Rapport relatif aux moyens mis en œuvre par l’État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
mardi 12 juillet

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE relative aux moyens mis en œuvre par l’État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 M. Georges FENECH Président - M. SÉBASTIEN PIETRASANTA Rapporteur

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RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION D’ENQUÊTE relative aux moyens mis en œuvre par l’État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 M. Georges FENECH Président-M. SÉBASTIEN PIETRASANTA Rapporteur

Le rapport présente 434 pages sur les attentats en France en 2015. Et mille pages d’annexes (les auditions).

Parmi les points mis en évidence, le document met clairement en lumière les "ratés " qui ont permis aux terroristes de Paris d’échapper à la surveillance. Ils étaient pourtant connus, à un titre ou un autre, des services judiciaires, pénitentiaires ou de renseignement. Tous avaient été fichés, contrôlés, écoutés ou incarcérés, à un moment de leur parcours de la délinquance à la radicalisation violente.

Voici les principaux constats de la commission :

Pour la création d’une "agence de lutte contre le terrorisme"

Pour éviter de nouvelles attaques, la commission prône notamment la création d’une "agence nationale de lutte contre le terrorisme" placée directement sous l’autorité du Premier ministre, sur le modèle américain du Centre national antiterroriste (NTC) créée après le 11 septembre 2001.

La nécessité de fusionner les trois forces d’élite

Le soir du 13 novembre, "l’intervention des forces d’intervention a été rapide, efficace et a démontré qu’elles étaient capables de collaborer", estime le rapporteur, le député socialiste Sébastien Pietrasanta qui s’interroge toutefois sur "le bien-fondé du maintien de plusieurs forces d’intervention spécialisées" et préconise, à terme, "la fusion des trois forces d’élite" (GIGN, Raid et BRI).

Pas gagné d’avance à mon avis.

Pour la création de "colonnes d’extraction" des victimes

Le principal problème, selon la commission, a été l’évacuation des victimes, qui a pu être retardée par le fait que les secours d’urgence n’avaient pas accès au périmètre des forces d’intervention. Dans ses 39 propositions, la commission préconise ainsi l’instauration de "colonnes d’extraction" des victimes.

L’échec du renseignement

Pour la création d’une agence nationale du renseignement

Des failles dans le renseignement pénitentiaire

L’attaque du Bataclan n’aurait pas pu être évitée

Des doutes sur l’efficacité des dispositifs de sécurisation du territoire

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Pour ceux qui voudraient lire les retex, ils sont disponibles sur l’article Les plaies par arme à feu - balistique des armes à feu

A lire Les rapports, les référentiels sur les services d’urgence

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Matos news 3
vendredi 24 juin

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Les moniteurs de la douleur dont disposent les anesthésistes depuis 2010 surveillent le diamètre de la pupille de l’œil ou la fréquence cardiaque. «  Leur faiblesse vient du fait qu’ils sont basés sur un seul paramètre. L’avantage du nouveau moniteur que nous étudions est qu’il est multiparamétrique  ». Le système nerveux autonome et le système hormonal de l’organisme réagissent aux stimuli douloureux par divers mécanismes qui induisent des changements mesurables.

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Le nouveau moniteur dénommé PMD 200 (pain monitoring device) est équipé d’une technologie mise au point par la compagnie Medasense Biometrics Ltd. en Israël. Il se compose d’une petite sonde que l’on pince au bout du doigt du patient. Cette sonde est munie de quatre capteurs. L’un d’entre eux enregistre une courbe de pléthysmographie, qui décrit les variations du volume sanguin au moyen d’une mesure de la pulsatilité des capillaires, ces petits vaisseaux entre les artères et les veines. À chaque battement cardiaque se produit une onde de pulsatilité dans les capillaires. Cette onde de pulsatilité permet de calculer la variabilité de la fréquence cardiaque.

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Ce nouveau dispositif surveille continuellement ces paramètres physiologiques qui sont affectés par les stimuli douloureux et par l’administration d’analgésiques. Un algorithme mathématique analyse ces données physiologiques et les convertit en temps réel en un index de douleur appelé Nol (pour nociception level index). Les valeurs de cet index sont représentées sur une échelle de 0 à 100. Une valeur entre 0 et 10 signifie que le patient ne ressent pas de douleur et qu’on peut même alléger un peu les doses d’analgésiques. Une valeur entre 10 et 25 est idéale. Et une valeur dépassant 25 signifie que le patient est en douleur et qu’il faut augmenter les doses.

Lire la suite sur le forum

- Le site medasense

- Les articles sur la douleur

  • Douleur (le point de vue juridique)

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Matos news 2
samedi 21 mai

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Le laboratoire Dräger publie une alerte sur le remplissage des cuves de desflurane avec le produit du laboratoire Baxter.

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Mesures de précaution au remplissage des cuves de desflurane Dräger

A lire et à diffuser autour de nous.

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Organisation de l’anesthésie-réanimation obstétricale (recommandations SFAR)
jeudi 4 février

Nouvelle recommandation SFAR..

Les IADE ayant participé au référentiel ont eu quelques difficultés semblerait-il...

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Organisation de l’anesthésie-réanimation obstétricale (recommandations SFAR)

Les autres recommandations de la SFAR

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Analyse de la sinistralité en anesthésie réanimation obstétricale dans les hôpitaux publics français : données SHAM 2007–2014

Laurie Tran1, Michel Carles1, Frederic Fuz2, Marc Raucoules1, Patrick Niccolai3, Isabelle Rouquette-Vincenti3, Alexandre Theissen3

  • 1 Pôle anesthésie-réanimation, CHU de Nice, Nice, France
  • 2 SHAM, Lyon, France
  • 3 Pôle anesthésie-réanimation, CHPG, Monaco

Available online 10 November 2015

Introduction

La mortalité maternelle et périnatale ainsi que les séquelles neurologiques des nouveaux-nés restent les principaux motifs de réclamations en contexte obstétrical aux États-Unis [1] et en France [2]. Nous présentons les motifs de réclamations en anesthésie obstétricale en France à partir des déclarations SHAM (1er assureur des établissements de santé), entre 2007 et 2014.

Matériel et méthodes

Étude rétrospective des dossiers de sinistres SHAM entre 2007 et 2014 réglés soit par voie amiable, soit par l’intermédiaire de la CRCI, soit par voie judiciaire.

Résultats

L’anesthésie obstétricale est impliquée dans 99 dossiers sur 3083 sinistres en obstétrique soit 3,2 %. Seuls 4 % des sinistres impliquaient la personne physique, les autres sinistres impliquant l’établissement public soit 81 % (dont 1/3 de CHU et 2/3 de CHG) et privé soit 14 %. Concernant les circonstances cliniques, pour 2 patientes il s’agissait d’une IVG, pour les autres dans 61 % des cas un accouchement par voie basse et dans 39 % des cas une césarienne (d’emblée ou conversion).

Le type d’anesthésie initiale était une APD dans 75 % des cas, une rachianesthésie dans 20 % des cas, une AG dans 3 % des cas et aucune anesthésie chez une parturiente ; le type d’anesthésie concerné par la plainte était l’ALR dans 93 % des cas et l’AG dans 7 % des cas (due donc dans la moitié de ces cas à une AG 2aire à l’ALR). Les réclamations concernant l’ALR étaient en relation avec des complications survenues dans 42 % des cas lors de la pose et dans 81 % des cas pendant l’hospitalisation (> 100 % car signalements cumulés).

Parmi les complications de l’ALR à la pose de type échec ou brèche, 12 cas ont nécessité une AG avec IOT (dont un cas d’arrêt respiratoire sur brèche à la pose de l’APD et un hématome sous dural aigu à j2) ; de plus une AG s’est compliquée d’un choc anaphylactique (succinylcholine) et inhalation sur IOT difficile, avec séquelles neurologiques.

Les réclamations après AG de 1re intention (pas d’ALR) sont liées à deux chocs anaphylactiques dont l’un avec décès et l’autre avec séquelles neurologiques (1 IVG et 1 césarienne respectivement), et une réclamation pour douleur périnéale dans le 3e cas (IVG). En fin d’expertise, 54 séquelles neurologiques (allant de la monoparésie au coma végétatif), 2 décès, 6 préjudices moraux et 37 conséquences autres ont été retenues. Seuls 2 dossiers sur 99 ont fait l’objet d’une condamnation civile, les autres ayant été réglé soit à l’amiable soit ayant fait l’objet d’une indemnisation par l’intermédiaire de la CRCI.

Discussion

Les complications en obstétrique faisant l’objet d’une déclaration de sinistre concernent peu fréquemment l’anesthésie. Les conséquences de l’ALR sont au premier plan et le recours à l’AG secondairement reste une source supplémentaire de complications. Il faut noter le faible nombre de condamnations par rapport à la gravité des préjudices, lié à une information appropriée et tracée ainsi qu’à l’absence de faute médicale patente (aléa thérapeutique).

Auteur correspondant.

Copyright © 2015 Published by Elsevier Masson SAS

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Matos news
mardi 26 janvier

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Lames de laryngoscopes – GlideScope GVL et AVL réutilisables - Verathon - Rappel de produits

L’ANSM a été informée de la mise en œuvre d’un retrait de lot effectué par la société VERATHON MEDICAL ULC.

Les utilisateurs concernés ont reçu le courrier ci-joint

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Lettre de rappel Laryngospcope Verathon (20 janvier 2016)

Cette action de sécurité est enregistrée à l’ANSM sous le n° 201516152 .

Vous pourrez consulter son état d’avancement sur le Répertoire des signalements de matériovigilance en entrant ce n° d’enregistrement.

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Les positions opératoires
jeudi 25 janvier 2007
par Arnaud Bassez
popularité : 2%

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Les positions opératoires
PDF - 299.1 ko
Les postures en anesthésie Préventions et traçabilité. La responsabilité partagée
PDF - 436.6 ko
Postures en anesthésie données récentes
PDF - 3.3 Mo
Notre rôle IADE dans les complications de postures per opératoires (Bayer Angélique tip 2010)
Powerpoint - 8.4 Mo
Notre rôle IADE dans les complications de postures per opératoires (Bayer Angélique tip 2010)

Le même mais en power point

- Complications des postures en anesthésie

  • Jésus Diaza, b, 1, Serge Molliexc, Laurent Mattatiaa, b, Jacques Riparta,
  • a Division anesthésie–réanimation–douleur–urgence, GHU Carémeau, CHU de Nîmes, place du Professeur-Robert-Debré, 30029 Nîmes cedex 9, France
  • b Faculté de médecine Montpellier-Nîmes, université Montpellier I, 30029 Nîmes cedex 09, France
  • c Département anesthésie-réanimation, hôpital Bellevue, CHU de Saint-Étienne, 25, boulevard Pasteur, 42055 Saint-Étienne cedex 2, France

Résumé

Les répercussions hémodynamiques des changements de postures sont liées à la redistribution de la volémie dans le secteur veineux capacitatif sous l’effet de la gravité, majoré du fait de l’altération du baroréflexe par l’anesthésie. La pression hydrostatique peut induire une différence significative entre la pression artérielle mesurée au niveau de la table, et celle mesurée dans un territoire positionné plus haut ou plus bas. La pesanteur et de la baisse du tonus musculaire diminuent la capacité résiduelle fonctionnelle.

Les manœuvres de réexpansion pulmonaires limitent le développement d’atélectasies et le shunt. La plupart des complications posturales résultent de facteurs individuels imprévisibles et du maintien prolongé d’une position inhabituelle, rendu possible par l’anesthésie. Le mécanisme commun est l’ischémie de l’organe concerné sous l’effet de la gravité par compression ou étirement des structures concernées. Les neuropathies périphériques sont relativement fréquentes, avec notamment les atteintes ulnaires au coude et celles du plexus brachial.

Les atteintes ulnaires sont en partie liées à une spécificité anatomique. Toute neuropathie postopératoire doit bénéficier d’une exploration électrophysiologie complète associée à un testing musculaire et sensitif. Elle permettra de faire la part d’éventuelles pathologies préexistantes. Les lésions oculaires les plus fréquentes sont les atteintes cornéennes, prévenues par l’occlusion palpébrale. Elles peuvent laisser des séquelles définitives.

Les occlusions de l’artère centrale de la rétine peuvent résulter d’une compression du globe. Les névrites optiques ischémiques qui s’apparentent à un accident vasculaire ischémique sont généralement bilatérales. L’installation de l’opéré est sous la responsabilité conjointe du chirurgien et de l’anesthésiste.


Quand le patient tombe de la table d’opération

27 juin 2017, par Marc Gozlan, source : realitesbiomedicales.blog.lemonde.fr

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Si vous devez bientôt subir une intervention chirurgicale et êtes d’un caractère particulièrement anxieux, peut-être ressentez-vous quelque appréhension à l’idée que le chirurgien puisse oublier dans votre corps une compresse (surtout si vous avez lu un précédent billet) ou carrément se tromper de côté. Il est cependant un risque auquel vous n’avez sans doute pas songé : celui de chuter de la table d’opération. Vous avez tort. Cela pourrait vous arriver.

C’est sur ce sujet, peu traité dans la littérature médicale, qu’ont planché des anesthésiologistes américains. Leur étude est parue en ligne le 8 juin 2017 dans la revue Anesthesia & Analgesia.

Le Dr Richard Prielipp et ses collègues de la Faculté de médecine de Minneapolis, en association avec un collègue de la Mayo Clinic de Rochester (Minnesota), ont utilisé deux registres pour leur enquête. Tout d’abord : la base de données Anesthesia Closed Claims Project de l’Association américaine des anesthésiologistes (ASA) qui recense 10 546 sinistres. Parmi 21 chutes identifiées depuis l’an 2000 chez des patients hospitalisés ou traités en ambulatoire, 15 cas concernaient des patients opérés sous anesthésie générale, 4 sous anesthésie régionale et 2 ayant reçu un traitement sous anesthésie. Les accidents se sont produits lors d’une chirurgie orthopédique ou générale, d’une biopsie, d’une endoscopie, d’une procédure visant à soulager la douleur.

Les auteurs ont également consulté la base de données de Prefered Physicians Medical (PPM, Overland Park, Kansas), seule compagnie d’assurances américaine couvrant les professionnels de santé pour les risques liés à l’anesthésie. Parmi les 13 427 sinistres recensés par PPM depuis 1987, ils ont identifié 10 cas où le patient est tombé de la table d’opération ou de celle sur laquelle il se trouvait lors d’un soin réalisé sous anesthésie.

Chute mortelle

Les conséquences d’une chute dans ces conditions peuvent être dramatiques, comme l’atteste l’histoire d’un homme de 61 ans extrêmement obèse. Souffrant d’un accident vasculaire cérébral (AVC), il doit subir plusieurs interventions neurochirurgicales. Le patient, qui a déjà reçu un tranquillisant, est placé en position latérale sur la table d’opération afin qu’on lui remplace un drain dans la région lombaire. C’est alors que les sangles lâchent et que le patient chute lourdement au sol, tête la première. Le point d’impact sur le crâne correspond à celui d’une précédente intervention chirurgicale pour son AVC. Malgré tous les efforts entrepris, le patient décédera cinq semaines plus tard.

Un accident d’une extrême gravité est survenu chez un patient obèse de 60 ans devant subir une ablation de la prostate par chirurgie robotique (prostatectomie radicale « robot assistée »). Après avoir été anesthésié et intubé, le patient a été installé sur la table d’opération sur le dos, dans une position où la tête est à un niveau plus bas que les jambes. Il a glissé de la table et est devenu tétraplégique suite à une luxation des deux premières vertèbres cervicales. Il n’était pas sanglé ou correctement maintenu lorsque la table d’opération a été fortement inclinée. Deux ans plus tard, le patient demeure sous assistance respiratoire artificielle permanente et réside dans un centre médical spécialisé. Une plainte a été déposée à l’encontre de l’hôpital, du personnel infirmier et de l’équipe anesthésiste.

Le même accident est arrivé à un malade obèse du même âge. Il a souffert d’un traumatisme crânien et d’une hémorragie cérébrale après avoir glissé d’une table d’opération très inclinée (en position steep Trendelenburg en vue d’une prostatectomie robotisée). L’intervention programmée n’a pu avoir lieu du fait de l’hémorragie cérébrale. Le patient est décédé deux jours plus tard.

Lourd handicap

Une chute peut entraîner une invalidité permanente, comme le montre l’accident dont a été victime une femme de 77 ans qui venait de subir une cyphoplastie, une intervention consistant à restaurer la hauteur d’une vertèbre en cas de fracture-tassement vertébral. Encore allongée sur la table, la patiente se relève toute seule et tombe sur le sol. L’anesthésiste avait imprudemment demandé que l’on détache la patiente avant que les techniciens ne quittent la salle de réveil. Lui-même ne se tenait pas tout près de la patiente. Celle-ci a présenté une contusion bilatérale des lobes frontaux et un épanchement de sang dans les espaces méningés (hématome sous-dural). Son handicap définitif nécessite des soins au long cours. Le tribunal lui a accordé 368 500 dollars.

Le cas d’un patient de 77 ans fait également froid dans le dos. Devant subir une ablation de la prostate en passant par les voies naturelles (résection transurétrale), l’homme se tient assis sur la table pour une rachianesthésie. La peau du dos est désinfectée. Une infirmière se tient debout face à lui afin de le maintenir pendant l’injection du produit anesthésique entre deux vertèbres. Pendant ce temps, l’anesthésiologiste prépare la seringue. C’est alors que le patient bascule et chute sur le sol, l’infirmière s’étant éloignée « juste le temps de vérifier la table de cystoscopie » sur laquelle le patient allait être installé. Résultat : le malade quitte le bloc opératoire pour les urgences. Le scanner montre une fracture de la 2e vertèbre cervicale. Le patient a dû porter une minerve pendant six semaines.

Les auteurs rapportent également le cas d’une femme de 50 ans souffrant d’obésité morbide et devant se faire opérer de l’épaule gauche. L’anesthésie régionale s’avérant insuffisante, l’anesthésiologiste décide d’opter pour une anesthésie générale. L’administration initiale de propofol se révèle non adaptée. Le médecin prépare alors une autre seringue en tournant le dos à la patiente. C’est alors qu’il entend un bruit sourd. Quand il se retourne, la patiente est allongée au sol. Aucun assistant n’a eu le temps de réagir. La patiente présente une blessure à la tête. Elle se plaint rapidement de nausées, de fourmillements et engourdissements dans les jambes, de problèmes de champ visuel, autant de symptômes attestés par plusieurs médecins. Elle souffrira par la suite d’une atteinte du nerf facial. Elle se verra accorder 187 500 dollars pour le préjudice subi.

Un accident peut également survenir au dernier moment au bloc opératoire, comme le montre le cas d’un homme de 68 ans venant de subir une ablation du côlon sous anesthésie générale. Au moment où on le soulève de la table d’opération pour l’installer sur le brancard, celui-ci se déplace et le patient se retrouve par terre. Les roues du brancard n’étaient pas bloquées !

Parmi les 21 chutes recensées depuis l’année 2000 par les auteurs, 10 ont donné lieu à des indemnités financières au plaignant pour un montant se situant entre 18 000 et 925 000 dollars (49 000 dollars dans la moitié des cas).

Des patients plus grands, plus gros

Les auteurs font remarquer que les dimensions d’une table d’opération n’ont que peu changé depuis la fin du XIXe siècle, ce qui n’est pas à l’évidence le cas des patients. En effet, l’Américain moyen mesure 7,5 cm de plus qu’à l’époque. Aux États-Unis, la taille moyenne est aujourd’hui de 1,78 m pour un homme et de 1,62 m pour une femme. Surtout, le taux d’obésité est de 40,4 % chez les femmes et de 35 % chez les hommes. Parmi les adultes, 8 % souffrent d’obésité morbide, définie par un indice de masse corporelle égal ou supérieur à 40. Pour autant, « la largeur des tables d’opération n’a pas été adaptée au fil des années à l’augmentation de la taille et du poids de nos patients », soulignent les auteurs. « Clairement, ajoutent-ils, nos patients actuels sont plus gros, plus grands, plus lourds et plus larges » qu’auparavant. Et de se demander combien de dégringolades ne sont sans doute pas comptabilisées pour chaque chute documentée et faisant l’objet d’un dépôt de plainte.

C’est curieux mais j’ai l’impression que ceux d’entre vous qui devront se faire prochainement opérer insisteront lourdement auprès de l’anesthésiste et du chirurgien pour être bien attachés sur la table d’opération.

- En complément :

  • Prielipp RC, Weinkauf JL, Esser TM, Thomas BJ, Warner MA. Falls From the O.R. or Procedure Table. Anesth Analg. 2017 Jun 8. doi : 10.1213/ANE.0000000000002125
  • McAllister RK, Booth RT, Bittenbinder TM. Two loose screws : near-miss fall of a morbidly obese patient after an operating room table failure. J Clin Anesth. 2016 Sep ;33:47-50. doi : 10.1016/j.jclinane.2016.01.016
  • Booth RT, McAllister RK, Bittenbinder TM. Table tipping and a near-miss fall after unlocking a surgical table holding a morbidly obese patient. Proc (Bayl Univ Med Cent). 2016 Apr ;29(2):145-6.
  • Toussaint RJ, Abousayed MM, Kwon JY. Preventing falls in the operating room : a technique tip for safely tilting the operating table. Foot Ankle Spec. 2013 Oct ;6(5):372-5. doi : 10.1177/1938640013496844
  • Dauber MH, Roth S. Operating table failure : another hazard of spine surgery. Anesth Analg. 2009 Mar ;108(3):904-5. doi : 10.1213/ane.0b013e318195b7a9. PMID : 19224801
  • Halfon P, Eggli Y, Van Melle G, Vagnair A. Risk of falls for hospitalized patients : a predictive model based on routinely available data. J Clin Epidemiol. 2001 Dec ;54(12):1258-66. PMID : 11750195

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Chute au bloc opératoire : tous responsables !

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Auteur : Alix LEFEVRE, Juriste MACSF / MAJ : 16/03/2017

(source : MACSF)

La collaboration entre un chirurgien, un anesthésiste et un infirmier est essentielle pour la sécurité d’un patient au bloc opératoire. L’obligation de surveillance d’un patient endormi est donc propre à chaque professionnel de santé, indépendamment de sa qualité. Il en va de même pour l’obligation d’information qui incombe à chaque praticien.

- Chute au bloc opératoire d’un patient sous anesthésie générale

Un patient sous anesthésie générale chute de la table d’intervention au cours d’un examen invasif. Il ne sera informé que tardivement de cet incident à l’origine d’un pneumothorax.

La victime sollicite la mise en cause du chirurgien, de l’anesthésiste et de la clinique du fait de son personnel infirmier salarié.

Une condamnation solidaire de ces derniers est prononcée.

En effet, les magistrats reprochent un défaut de surveillance du patient sédaté. Le comportement des professionnels, jugé individualiste par les magistrats, se doit donc d’être sanctionné dès qu’il porte atteinte à la sécurité du patient.

De plus, les magistrats font état d’un défaut d’information puisque les professionnels de santé n’ont pas, immédiatement et délibérément, informé le patient de la survenue de cet incident.

- Une absence de collaboration à l’origine d’une faille dans la surveillance du patient

Le chirurgien, l’anesthésiste et l’infirmier disposent de compétences propres qu’ils mettent en œuvre au bloc opératoire dans le seul intérêt du patient.

Dès lors, chacun est responsable de son propre fait.

En l’espèce, les magistrats sanctionnent l’ensemble des professionnels de santé présents au bloc opératoire.

En effet, ces derniers se sont cantonnés à leur tâches respectives, tels des automates, omettant de surveiller le patient sédaté, réduit le temps d’une intervention à une chose inerte.

La chute d’un patient de la table d’opération ne s’analyse donc pas comme un manquement imputable au seul médecin anesthésiste du fait de ses compétences spécifiques.

Sur ce point, le chirurgien est également tenu à « une obligation générale de surveillance de tout ce qui concourt à la réalisation de l’acte chirurgical » (D. 1985, p. 256, cité par la Rapport de la Cour de cassation, 2007, p. 245).

Considéré comme le chef d’une équipe médicale, puisqu’il est le seul professionnel à passer un contrat avec le patient, il appartient au chirurgien de s’assurer que son patient n’est pas exposé à un risque d’accident au cours d’une intervention.

En l’espèce, le chirurgien n’est responsable que de son propre fait et n’endosse pas la responsabilité du fait du personnel salarié (infirmier) en tant que commettant occasionnel, comme cela fut le cas pendant de longues années.

Les magistrats s’alignent avec un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 10 décembre 2014 (n°13-21.607) qui dispose que seule la clinique est responsable du fait de son personnel salarié, de part son contrat, alors que l’activité en cause relève du contrôle médical.

La responsabilité du chirurgien et de la clinique est donc engagée au même titre que celle de l’anesthésiste puisqu’ils ont chacun concouru, de par leur absence de collaboration, à la réalisation du dommage.

Les magistrats ont également sanctionné l’ensemble des protagonistes, à parts égales, en raison d’une omission délibérée de ne pas avoir informé le patient de la survenue de sa chute.

- Un défaut d’information sanctionné

Au regard de l’article L.1142-4 du code de la santé publique, il appartient à chaque professionnel de santé d’informer son patient sur les circonstances et causes du dommage subi.

En l’espèce, le chirurgien, l’anesthésiste et l’infirmier ont fait le choix délibéré de ne pas informer immédiatement le patient de la survenue de sa chute.

Dès lors, les douleurs postopératoires présentées par le patient, et localisées au thorax, ont été analysées par ce dernier comme ayant une origine cardiaque puisqu’il présentait de tels antécédents.

Ce comportement, dénué de « courage » et de « conscience professionnelle » selon les magistrats, ne peut rester impuni dès lors qu’il a généré une angoisse inutile.

Cette omission volontaire s’analyse comme un préjudice moral autonome justifiant une réparation au titre de souffrances endurées. Sur ce point, les magistrats s’alignent avec l’arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 3 juin 2010 (n°09-13.591) qui considère que le défaut d’information est un préjudice autonome, qui doit faire l’objet d’une indemnisation indépendamment de toute perte de chance.

- Pour conclure

Il incombe donc à chaque professionnel de santé présent au bloc opératoire, et peu importe sa qualification, de surveiller le patient mais aussi de s’assurer de sa bonne prise en charge par ses collaborateurs.

Cette obligation réciproque et générale de surveillance a pour objectif de renforcer la sécurité du patient au bloc opératoire et de replacer ce dernier au cœur de l’acte de soin pour ainsi humaniser les blocs opératoires.

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Arnaud BASSEZ

IADE/enseignant CESU

Administrateur

 
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  21. Anesthésie et cardiologie
    29 mars 2007

  22. Réanimation cardio-repiratoire chez l’enfant
    19 juin 2007

  23. L’aide inspiratoire comme mode de ventilation en anesthésie
    27 juin 2007

  24. Hypothermie per opératoire
    2 juillet 2007

  25. Anesthésie pour chirurgie de l’aorte
    4 décembre 2007

  26. Conduite à tenir face à un temoin de Jehovah devant être transfusé
    7 juin 2008

  27. Anesthésie pour la chirurgie thoracique
    7 juin 2008

  28. Anesthésie pour transplantation rénale
    7 juin 2008

  29. Prise en charge anesthésique de la transplantation pulmonaire
    7 juin 2008

  30. Prise en charge d’une rhabdomyolyse post-traumatique
    7 juin 2008

  31. Indication et pose d’une PIC
    7 juin 2008

  32. Anesthésie pour chirurgie cardiaque
    7 juin 2008

  33. Choc anaphylactique
    23 mars 2009

  34. Anesthésie pour parathyroïdectomie
    3 mai 2009

  35. AIVOC (Anesthesie intraveineuse à objectif de concentration)
    13 juin 2009

  36. Le xénon : sweet dreams
    24 septembre 2009

  37. Réanimation cardio-repiratoire : guidelines 2010-2015
    23 octobre 2010

  38. ALRIV (Anesthésie Locale intraVeineuse)
    19 avril 2011

  39. Anesthésie de l’obèse
    30 mai 2011

  40. Bases Générales en Anesthésie et en Réanimation
    23 décembre 2011

  41. Les interventions chirugicales
    14 janvier 2012

  42. Le syndrôme atropinique
    9 février 2012

  43. Le cytochrome P450
    9 février 2012

  44. Anesthésie du toxicomane
    9 février 2012

  45. Anesthésie du patient ambulatoire
    9 février 2012

  46. Débit cardiaque, remplissage vasculaire, exploration hémodynamique et angiographie cardiaque, bio réactance
    18 mars 2012

  47. Enquête : Quelle utilisation faites-vous du protoxyde d’azote ?
    1er juin 2012

  48. ECMO (Extra Corporeal Membrane Oxygenation, Oxygénation par membrane extra-corporelle)
    13 septembre 2012

  49. Prise en charge des patients suspects d’infections dues au nouveau coronavirus (HcoV-EMC, ou NCoV)
    19 juin 2013

  50. Aviation et anesthésie : analogie, principe, oxygène dans un avion
    26 septembre 2013

  51. Anesthésie pour oesophagectomie
    4 février 2014

  52. West side story
    4 avril 2014

  53. Analogie entre la plongée et l’anesthésie
    3 décembre 2014

  54. Réanimation cardio respiratoire guidelines ILCOR-ERC 2015-2020
    17 octobre 2015

  55. La musique adoucit la douleur
    12 novembre 2015

  56. Faites ce que je dis, et pas ce que je fais
    22 octobre 2016

  57. Opioid free anesthesia (OFA) ou anesthésie sans morphinique
    15 juillet 2017