Brainstorming sur des actions IADE

[Christophe Leroy]

La menace de démission collective nous fera prendre au sérieux par le pouvoir politique...
Mais il faut accepter de prendre un risque...et il va falloir prendre certains risques sinon nous serons enterrés...

[jemel]

Via un refus systématique des assignation et une grève sauvage ?

Grève illégale

On est pas à la SNCF, la plupart du temps se sont les assignations qui sont sauvages (abusives!) et non les grèves du personnel paramédicale...

La circulaire ralite est claire : l'application d'un service minimum tel qu'il est assuré un dimanche ou un jour férié, à l'occasion d'une action gréviste, me semble pouvoir constituer le seuil normal de sécuritédevant être respecté par les organisations syndicales.

Les établissements qui usent d'assignations abusives s'exposent à des recours devant le tribunal administratif.
Pour obtenir une mobilisation maximale, il faut dans un premier temps lutter et s'opposer à ces assignations abusives. Informer les IADE que la loi en matière de grève doit être respectée par tous, les IADE et les directions!

Combien d'IADE sont prêts à utiliser tous les moyens pour gagner à ton avis ?

Aucune idée... depuis le 7/04 (vote à l'AN), la position des IADE concernant le mouvement se radicalisent de plus en plus....

Circulaire Ralite

Circulaire n° 2 du 4 août 1981 relative à l'exercice du droit de grève
dans les établissements visés par l'article L. 792 du code de la santé publique (1).

(Bulletin officiel du ministère de la solidarité nationale et du ministère de la santé n° 81/37.)

Textes abrogés :
• Circulaire n° 365 du 26 mai 1967 ;
• Circulaire n° 2669 du 13 juillet 1973 ;
• Note juridique de la direction des hôpitaux du 5 mai 1978.

Le Ministre de la santé
à
Messieurs les préfets et directeurs départementaux des affaires sanitaires et sociales (pour exécution).

Le préambule de la Constitution française du 27 octobre 1946 auquel se réfère le préambule de la Constitution du 4 octobre 1958 dispose que " le droit de grève s'exerce dans le cadre des lois qui le réglementent ".

Des dispositions législatives relatives à certaines modalités de la grève dans les services publics ont été prises sur propositions gouvernementales.

Il s'agit, en particulier, de la loi n° 63-777 du 31 juillet 1963 qui fixe certaines modalités de la grève et de la loi de finances rectificative n° 61- 825 du 29 juillet 1961 (art. 4) complétée par la loi n° 77-826 du 22 juillet 1977 (art. unique) qui fixent les conditions de retenue de salaire en cas de service non fait, la définition du " service non fait " et " du service fait ".

Ayant été saisi du problème de l'exercice du droit de grève dans les établissements hospitaliers, j'ai constaté que la réglementation ministérielle sur l'exercice de ce droit transgresse la loi et la jurisprudence du Conseil d'État.

Je vous rappelle, en effet, que la circulaire conjointe des ministres du travail et de la santé, n° 402, du 29 novembre 1974, a été annulée par le Conseil d'État dans son arrêt du 14 octobre 1977 (syndicat général C.G.T. du personnel des affaires sociales et union syndicale C.F.D.T. des affaires sociales).

Or, j'ai été appelé à connaître des dossiers relatifs à certains conflits ayant entraîné l'action gréviste des personnels avec leurs organisations syndicales. J'ai constaté des abus manifestes de la part de certaines administrations, notamment en matière de réquisitions et de sanctions prises à l'encontre de certains grévistes et militants syndicaux.

Alors que les conflits en question ne justifiaient pas de telles mesures - puisque sévèrement sanctionnées par les tribunaux - une telle situation montre à l'évidence une tendance dangereuse à l'appropriation, par leurs auteurs, de prérogatives démesurées contrevenant à la loi et à la pratique démocratique de la concertation.

Dans l'attente et sous réserve de la promulgation des textes nouveaux modifiant ou abrogeant les dispositions législatives actuelles concernant l'exercice du droit de grève dans les services publics, il appartient présentement aux seules administrations hospitalières d'examiner les dispositions à prendre en cas d'action gréviste du personnel. La circulaire n° 365 du 26 mai 1967 et la note juridique du 5 mai 1978 cessent d'avoir effet.

Cependant, conformément à la volonté du Gouvernement qui, dès son installation, a marqué l'importance qu'il attache au développement des relations de travail fondées sur le respect des droits individuels et collectifs des travailleurs, il m'appartient d'attirer l'attention des chefs d'établissements sur ces relations nouvelles avec les personnels et leurs représentants, qu'il convient de susciter et concrétiser en toute circonstance, et notamment en cas de conflit.

La sécurité et soins aux pensionnaires et hospitalisés.

Il va sans dire qu'en cas de conflit et à fortiori de conflit durable, toutes dispositions doivent être prises pour assurer la sécurité et les soins indispensables aux pensionnaires et hospitalisés.

A cet égard, la jurisprudence qui s'est dégagée ces dernières années tendant à l'application d'un service minimum tel qu'il est assuré un dimanche ou un jour férié, à l'occasion d'une action gréviste, me semble pouvoir constituer le seuil normal de sécurité devant être respecté par les organisations syndicales.

Toutefois, cette recommandation n'exclut nullement la discussion et la négociation (voire y compris par service) pour l'organisation de la grève compte tenu de la sécurité et soins indispensables aux pensionnaires et hospitalisés.

Les retenues de salaire pour service non fait.
(Paragraphes abrogés par la circulaire n° 82-5/DH/8D du 22 mars 1982.)

Vous aurez l'obligeance de porter la présente circulaire à la connaissance des administrations hospitalières placées sous votre tutelle.

Le cas échéant, vous voudrez bien me tenir informé des observations ou des difficultés auxquelles l'application de la présente circulaire pourrait donner lieu.

Fait à Paris, le 4 août 1981.

Le ministre de la santé,
JACK RALITE

[Éric DELMAS]

La circulaire Ralite n'est pas contraignante.
Par contre, l'idée d'une démission collective est valable et sans risque si tout le monde joue le jeu.
Elle n'est pas légale, c'est un acte individuel. Elle permet de jouer au con qui ne connaît pas la loi mais qui est motivé.
Elle fout le bordel sans qu'on puisse taper sur une tête puisque tout le monde est dans le coup.
Mais il faut fixer un préavis court (une semaine) et le faire dans une dizaine d'hosto en même temps.
Médiatiquement c'est très payant aussi.
Voir en privé avec Yves pour de bonnes idées d'action de terrain.

[Arnaud BASSEZ]

La circulaire ralite est claire : l'application d'un service minimum tel qu'il est assuré un dimanche ou un jour férié, à l'occasion d'une action gréviste, me semble pouvoir constituer le seuil normal de sécurité devant être respecté par les organisations syndicales.

Je vais aller plus loin.
Ne respectons pas cette circulaire, qui n'a d'ailleurs pas force de loi.
Ne répondons plus aux assignations.

Les établissements qui usent d'assignations abusives s'exposent à des recours devant le tribunal administratif.
Pour obtenir une mobilisation maximale, il faut dans un premier temps lutter et s'opposer à ces assignations abusives. Informer les IADE que la loi en matière de grève doit être respectée par tous, les IADE et les directions!

Mais on s'en fout ! Les directions sont toujours condamnées par les tribunaux administratifs à une peine jamais appliquée.
On ne répond plus à toute assignation.
Le matin, à 6 h, ne soyons plus chez nous, quand les flics sonneront pour nous amener au boulot.
Il est plus que temps de hausser le ton !!
Le gouvernement se moque de nous depuis tellement longtemps.
On nous considère comme des strapontins.
Montrons au gouvernement, qu'à trop nous avoir considéré comme des chaises, il finit par s'asseoir à côté !!
BLOCAGE TOTAL de tous les programmes opératoires.
C'est du réglé, ce n'est pas urgent !!
Et on s'engueulera avec les chir, et alors ?
Et on s'engueulera avec les MAR, et alors ? Le SNPHAR, et toute la clique nous met des bâtons dans les roues à la DGOS !! Ne veut pas reconnaitre notre pratique avancée !
Et on s'engueulera avec les cadres, et alors ?
Et on s'engueulera avec les DSSI, et alors ?
Et on s'engueulera avec les patients, et alors ? D'ailleurs ce n'est même pas sûr, car nous bénéficions d'une image en béton armé. Il suffit de les informer.
Réalisez des films, des photos de notre quotidien.
Allez voir les patients, diffusez ces films sur un ordinateur portable, prenez le temps de leur expliquer le fond du problème.
parlez leur de leurs enfants qui ne seront pas correctement pris en charge !!

Nos deux années supplémentaires ne sortent pas d'un paquet bonux !
J'ai vu à la télé 30 pèlerins, médecins généralistes, s'essouffler dans un footing pitoyable sous les fenêtres du ministère. Ces médecins, en manque d'exercice, et à la panse rabelaisienne, étaient plus médiatisés que les 1400 IADE du 11 mars denier !!
Il est temps d'ouvrir les yeux.

Sortons-nous les doigts du cul et agissons pour une fois comme nous devons le faire.
les agriculteurs se sont frittés avec les forces de l'ordre. Ils ont balancés du purin.
Si nous ne sommes pas capables de ces actions de force, alors utilisons le blocage des blocs.
Puisqu'il ne nous reste plus que cela !!

la grève traditionnelle n'est plus une solution.
Reste la grève... de la faim ?
Il faudrait qu'elle soit collective.
J'en connais à qui cela ferait le plus grand bien en plus.
Imaginons 7000 personnes, professionnels de santé, faire une grève de la faim, regroupées dans un même lieu, de façon départementale...

Sortez vos cellules grises.
Cogitons à des actions fortes.
Le 7 mai, ce sera sans moi, si on nous appelle encore à manifester à la papa.
les mails que l'on a fait n'ont rien donné.
Si ce n'est des réponses de circonstances.
Je n'ai toujours pas de nouvelles des responsables du Ps.
Je n'ai pas de retour de Cohn-Bendit.
Je n'ai pas de retour de Voynet (MAR), Hue (IDE)
Aucun sénateur de la commission des affaires sociales ne nous répond.
J'ai juste un courrier d'un député ou d'un sénateur qui devrait m'arriver...

On se fout de nous !!
Et bien sonnons la fin de la récré.
Elle a duré 22 ans !
Le temps est à l'action.
Celle guidée par le désespoir.
On ne nous veut pas du bien chers collègues !!

[Arnaud BASSEZ]

La menace de démission collective nous fera prendre au sérieux par le pouvoir politique...
Mais il faut accepter de prendre un risque...et il va falloir prendre certains risques sinon nous serons enterrés...

Une démission est toujours individuelle.
Elle n'est pas globale et n'engage pas un groupe.
Il faut donc être sûr lorsque tu déposeras ta lettre, que les petits collègues ne vont pas se dérober et donc ne pas jouer le jeu.
Et avec l'expérience...c'est très loin d'être gagné cette histoire.

[yves benisty]

Une démission est toujours individuelle.
Elle n'est pas globale et n'engage pas un groupe.

Donc on peut écrire une lettre collective de démission collective signée collectivement par tous les iade du collectif.

Elle n'a aucune valeur. Il n'y a donc aucun risque que la direction accepte. Elle n'a qu'une valeur symbolique sur laquelle on peut communiquer.

Autre chose, on peut s'appuyer sur cette démission collective pour tous s'absenter de l'hôpital. Il faut donner un préavis raisonnable, par exemple une semaine, et dire que comme personne ne réagit à nos demandes légitimes et réitérées, nous nous voyons dans l'obligation de démissionner. Donc à compter de telle date, il n'y aura pas d'iade dans tel hôpital, charge à eux de s'organiser en conséquence.

[Arnaud BASSEZ]

Je ne suis pas sûr de la recevabilité de la méthode.

pour autant j'y souscris volontiers. Tant qu'à foutre le bordel, autant qu'il soit intégral.
Mais en ayant à l'esprit que ceci n'a aucune valeur légale.
Et que nous sommes dans l'absence irrégulière.

Je le dis pour que tous soient bien au courant de la situation et l'acceptent en toute connaissance de cause.

[yves benisty]

Et que nous sommes dans l'absence irrégulière.

Oui, tout à fait. Ça n'est ni mieux ni pire qu'une grève sans répondre aux assignations.

Le problème, c'est que chaque personne ne doit pas être isolée, à se demander si les autres vont suivre. Il faut donc prévoir un lieu de rendez-vous pour tous. Idéalement, ce lieu de rendez-vous est proche de l'hôpital, ça permet de délivrer un message clair : nous sommes absents, mais nous sommes prêts à reprendre le boulot si les choses avancent.

[Sylvain COELHO]

Une démission est toujours individuelle.
Elle n'est pas globale et n'engage pas un groupe.

Donc on peut écrire une lettre collective de démission collective signée collectivement par tous les iade du collectif.

Elle n'a aucune valeur. Il n'y a donc aucun risque que la direction accepte. Elle n'a qu'une valeur symbolique sur laquelle on peut communiquer.

Autre chose, on peut s'appuyer sur cette démission collective pour tous s'absenter de l'hôpital. Il faut donner un préavis raisonnable, par exemple une semaine, et dire que comme personne ne réagit à nos demandes légitimes et réitérées, nous nous voyons dans l'obligation de démissionner. Donc à compter de telle date, il n'y aura pas d'iade dans tel hôpital, charge à eux de s'organiser en conséquence.

Bonjour,

Je suis tout à fait d'accord avec Yves, ce serait en effet la meilleure solution pour être certain que personne ne se défile au dernier moment.
Hélas, vu le caractère des collègues qui composent notre équipe, je sais d'avance que la majorité ne signerait pas un tel document.
Je l'ai vu lors de l'action du 11 mars dernier ou avec quatre autres collègues nous avons dû nous investir au max (y compris auprès du chef de service A.R.) pour que certains daignent adhérer au mouvement (je n’ai pas dit manifester !). A cela il a fallu ajouter des assignations 3 fois supérieures à un dimanche (merci à nos syndicats qui ont signé de tels accords.....y aurait-il un interêt pour quelques uns ?) + les 3 intérimaires prévus et non décommandables.

Au total nous étions 3 de Chambéry à la manif de Lyon.

Etant donné ce qui précède, il est hors de question que je m'inscrive dans une logique individuelle car à la fin je me retrouverai seul, sans emploi et avec une famille à faire vivre et tout ce que la comporte.

Dommage car l'idée est excellente, et serait probablement couronnée de succès.

[Gaetan CLEMENCEAU]

Oui, mais que pensez-vous aussi de l'idée (assez construite et argumentée) de mister hyde sur laryngo quant à un arrêt de travail pour tous le même jour (et sûrement la même semaine) ?

Mais je fais mienne la conclusion de Sylvain juste au-dessus en la copiant, logique individuelle amènera à démontrer le manque "d'ambition" collectif pour notre spécialité. Et ce, pour quelques points cédés (+ 38, c'est encore moins que la NBI de 1992) face aux IDE.

Il n'y a plu que le master (via les pratiques avancées ?) qui pourrait nous donner une nouvelle NBI (car RoRo a précisé que les grilles ne bougeront pas). Si nos MAR le veulent bien. Affaire à suivre.

[Éric DELMAS]

Il est tout à fait possible que nous arrivions au constat que la profession n'est pas suffisamment désespérée pour se battre efficacement.
Dans ce cas rangeons les banderolles et retournons au taf.
La prochaine étape sera l'alignement du public sur le privé en matière de retraite (60 ans + 60% des 25 meilleures années soit au total 50% du dernier salaire brut).
Si ça ne suffit pas, je prévois d'autres avancées. Suppression des textes de tous les actes dépassant le cadre du décret IDE. Création d'un corps de techniciens d'anesthésie pour remplir les chariots, préparer les seringues, nettoyer les laryngo, etc.
Ensuite, mise en pool avec la réa et les urgences afin de compenser les manques de personnel. N'oublions pas les trois huit, l'autorisation de dépassement des 48 heures hebdomadaires, la possibilité d'imposer une partie des CA, etc. Si vous voulez des idées, y'a qu'à demander, j'ai autant d'imagination qu'un directeur ou une ministre.

[jemel]

Oui, mais que pensez-vous aussi de l'idée (assez construite et argumentée) de mister hyde sur laryngo quant à un arrêt de travail pour tous le même jour (et ou sûrement la même semaine) ?

Rassures moi, t'es pas sérieux?

La valeur symbolique d'une démission collective pourrait avoir un impact médiatique... mais pour l'arrêt de travail, c'est tout simplement irréaliste!

Hier tu proposais (ironiquement, j'espère...):

Sauf si vous faîtes quelque chose d'illégale ou de complètement fou. Exemple, même à 3 pelés, vous vous placez en haut de l'immeuble de la mairie du député (les 2 vont souvent avec !) ou de sa premanence, ou même mieux, sur le bâtiment du ministère de la santé, du palais bourbon ou du luxembourg, ou encore mieux sur celui du parlement européen de Strasbourg et mieux encore sur celui de la commission européenne de Bruxelles ! en indiquant que vous allez sauter.....

Ce weekend, les discussions sont parties un peu dans tous les sens...

Arrêt maladie collectif
Menace de suicide depuis le toit d'un lieu public
Démission collective
Suicide collectif
... espérons que personne ne propose de faire sauter un bloc!

Malgré les réticences de certain pour des raisons diverses et variées, une grève dure et continue ne serait elle pas, tout simplement, la solution?

[Gaetan CLEMENCEAU]

La REVOLTE peut-être, après le 27 avril, jour du vote probable de cet article 30 provocateur par 2, dans la loi de la réforme du dialogue social à la fonction publique et de la veille le 26, à la DGOS, sur la 3ème et dernière réunion pratiques avancées (conditions pour valider le master ?) par le fait du prince, nos MAR.

Et ce, pour combien de points (NBI) en plus ? Sans doute 3, pour arriver au 41 de 1992 !

Nous retournerons alors gentiment à la place socio-économique que l'on veut bien nous donner....et en attendant alors, comme le prédit assez justement Eric, notre disparition dans ? ans.

[Arnaud BASSEZ]

Il n'y a plu que le master (via les pratiques avancées ?) qui pourrait nous donner une nouvelle NBI (car RoRo a précisé que les grilles ne bougeront pas). Si nos MAR le veulent bien. Affaire à suivre.

Les MAR n'ont pas à vouloir.
C'est aux IADE, via les syndicats présents à la DGOS d'imposer la réalité du terrain. Nous savons pertinemment ce que nous faisons au quotidien.

Ce weekend, les discussions sont parties un peu dans tous les sens...

Arrêt maladie collectif

Et après on va avoir une grève des généralistes pour surcharge de travail !! Bravo c'est du joli !

Menace de suicide depuis le toit d'un lieu public

C'est bientôt Roland Garros. Vous croyez qu'un IADE ça rebondit une fois au sol ?

Démission collective

Et direction les fermes du Larzac.

Suicide collectif

à la Waco ou à la temple du soleil. ça aurait une de ces gueules. Quelqu'un a un peu de sarin ?

... espérons que personne ne propose de faire sauter un bloc!

ça se serait le feu d'artifice.
Avec l'O2 qu'il y a... Je vois le plan rouge d'ici. On peut y mettre des IBODE histoire d'avoir la viande pour les brochettes ?

Malgré les réticences de certain pour des raisons diverses et variées, une grève dure et continue ne serait elle pas, tout simplement, la solution?

Je pense que c'est la seule qui ne soit pas "exotique".
C'est à mon avis la meilleure voie de reflexion.
Il faut donc un maillage national, via les sites que vous connaissez, les mails, msn, facebook...pour donner l'inflexion nécessaire.

[jemel]

Démission collective

J'attends d'ici les conseillers de Bachelot :

Me La Ministre, c'est un vrai miracle...en fait ça va être plus simple que prévu, ces couillons d'IADE veulent faire eux mêmes, ce que nous essayons de mettre en œuvre depuis 2 ans...